Puteaux fête les 90 ans de l’Hôtel de Ville
Du 26 juin au 20 juillet, Puteaux célèbre le 90e anniversaire de l’Hôtel de Ville. Découvrez l'exposition !
Lire la suitePutéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra le 4 juillet 2024 à 09h30.
Putéoliennes, Putéoliens, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, la prochaine séance du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra le 4 juillet 2024 à 09h30 à :
la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1 - Installation d'un nouveau conseiller municipal |
2 - Désignation d'un secrétaire de séance |
3 - Appel nominal |
4 - Élection d'un nouvel Adjoint au Maire |
5 - Election d'un conseiller territorial supplémentaire au sein de l'établissement public territorial Paris Ouest la Défense |
6 - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du Comité syndical de GENERIA |
7 - Désignation d’un représentant titulaire de la Ville de Puteaux pour siéger au sein du Conseil d’administration de l’Agence Locale de l’Energie et du Climat (ALEC) de l’Établissement Public Territorial Paris Ouest La Défense (POLD) |
8 - Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du collège des représentants des collectivités territoriales de la mission locale Rives de Seine "partenaires pour l'emploi" |
9 - Retrait de la délibération n°DCM-2024-016 du 4 mars 2024 |
10 - Adoption du procès-verbal du 4 avril 2024 |
11 - Communications |
12 - Adoption de la déclaration d'engagement pour la lutte contre le gaspillage alimentaire dans les commerces de bouche, les marchés aux comestibles et l’hôtellerie-restauration |
13 - Autorisation de pose et exploitation d'installations de production d'énergie photovoltaïque sur les toitures des écoles Marius Jacotot et République |
14 - Approbation de la convention entre le Conseil d'Architecture, d'urbanisme et de l'Environnement des Hauts-de-Seine et la Ville de Puteaux |
15 - Octroi d'une garantie d'emprunt à la société anonyme d’HLM immobilière 3F pour la construction de 6 logements au 157 avenue Félix Faure |
16 - Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 entre LOGIREP et la Ville de Puteaux définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux |
17 - Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 entre Hauts-de-Seine-habitat et la ville de Puteaux définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux |
18 - Approbation de la convention de réservation de logements au bénéfice de la Ville de Puteaux en suite du versement d’une subvention d’investissement à l’OPH Rives de Seine Habitat |
19 - Approbation de la convention bilatérale 2024-2026 entre l’Office Public de l’Habitat Rives de Seine habitat et la ville de Puteaux définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux |
20 - Acquisition auprès du syndicat des copropriétaires du 25-27 rue parmentier de la parcelle cadastrée section ab n° 135pa sise rue parmentier |
21 - Acquisition de l'emplacement réservé n°5 situé sur la parcelle n° AE 27p1 rue Arago |
22 - Approbation du cahier des charges en vue de la rétrocession du droit au bail commercial du local sis 51 rue de la République |
23 - Versement au comité des Hauts-de-Seine de la ligue nationale contre le cancer des recettes perçues dans le cadre de l'opération "Nager à contre cancer" |
24 - Adhésion à la centrale d'achat de la région Île-de-France |
25 - Actualisation de la liste des emplois de la collectivité pouvant bénéficier d’un logement de fonction |
26 - Détermination d’un taux de vacation pour la spécialité Orthophoniste au Centre Médical Françoise Dolto |
27 - Autorisation de signer une convention d’engagement mutuel entre la ville de Puteaux, les parents employeurs et les assistants(es) parentaux(ales) |
28 - Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) |
29 - Autorisation de signer la convention fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête familles 2025 avec le Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique |
30 - Création de la réserve communale de sécurité civile |
31 - Création d'un poste de médiateur communal et lancement d'un appel à candidatures |
32 - Prise en charge des frais de déplacement d'une délégation municipale au Marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) |
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